Mentions légales

Direction de la publication : cie les patries imaginaires

HÉBERGEUR

OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

EDITEUR

cie les patries imaginaires

DÉVELOPPEMENT DU SITE INTERNET

We used to be friends

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale du site patriesimaginaires.net, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la Cie Les patries imaginaires ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la Cie Les patries imaginaires ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’opposition (art. 38), d’accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à la Cie Les patries imaginaires.

Ce droit s’exerce, en justifiant de son identité : par courrier électronique : xxxxxxxx@xxxxxxxx

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites dont la Cie Les patries imaginaires n’est pas l’éditeur. Vous êtes informé et vous acceptez que la Cie Les patries imaginaires ne soit pas responsable de l’indisponibilité de tels sites et que la Cie Les patries imaginaires n’examine, ne contrôle, n’approuve ni n’est responsable des contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via ces sites. En conséquence, l’utilisation d’un lien pointant vers un autre site est faite sous votre seule responsabilité.